Site officiel de la Mairie de Belleville-sur-Meuse

Comptes-rendus du conseil municipal

Conseil Municipal 2026

Liste des délibérations prises lors du CM du 1er juillet 2026 (1057Ko) publié le 08/07/2026 à 18:02
Liste des délibérations prises lors du CM du 1er juillet 2026
PV approuvé du Conseil municipal du 29 avril 2026 (4415Ko) publié le 08/07/2026 à 17:59
PV approuvé du Conseil municipal du 29 avril 2026
Conseil municipal du 9 avril 2026 (6511Ko) publié le 07/05/2026 à 15:11
Liste des délibérations prises par le conseil municipal du 9 avril 2026 (1804Ko) publié le 13/04/2026 à 10:41
Procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2026 (1552Ko) publié le 13/04/2026 à 10:42
Conseil Municipal du 10 février 2026 (2209Ko) publié le 23/03/2026 à 09:36
Liste des délibérations - Conseil Municipal du 20 mars 2026 (449Ko) publié le 24/03/2026 à 18:09
Liste des délibérations prises par le Conseil Municipal du 10 février 2026 (846Ko) publié le 19/02/2026 à 11:00

Conseil Municipal 2025

Procès verbal du Conseil Municipal du 16 septembre 2025 (4534Ko) publié le 24/11/2025 à 16:53
Liste des délibérations prises par le Conseil Municipal du 20 novembre 2025 (1282Ko) publié le 24/11/2025 à 16:52
Procès verbal du conseil municipal du 20 novembre 2025 (5056Ko) publié le 19/02/2026 à 10:59
Procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2025 (4044Ko) publié le 22/09/2025 à 16:32
Procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2025
Liste des délibérations prises par le Conseil Municipal du 16 septembre 2025 (905Ko) publié le 25/09/2025 à 11:49
Liste des délibérations du CM 26 juin 2025 (1293Ko) publié le 04/07/2025 à 08:47
CR du 08 avril 2025 (1006Ko) publié le 15/04/2025 à 08:44
CR du 11 février 2025 (1035Ko) publié le 17/02/2025 à 08:51

Comptes-rendus du Conseil Municipal 2024

Comptes-rendus du Conseil Municipal 2023

Comptes-rendus du Conseil Municipal 2022

Comptes-rendus du Conseil Municipal 2021