Aller au contenu principal
Aller au pied de page
ACCUEIL
CONTACTS / HORAIRES
Vie municipale
Le maire & les élus
Comptes-rendus du conseil municipal
Arrêtés
Cadre de vie
Agenda
Commerces
Numéros utiles
Belleville Démocratie
Salle des fêtes
Travaux
Permanences sociales
Urbanisme
Elections
Démarches en ligne
Histoire
Les origines de Belleville
Guerre de 1870
Belleville au XXè siècle
La croix des Relevés
Le Phylloxera
Découverte
Circuits de randonnées
Les vignes
Phototèque
Photos
A la veille de la guerre
Culture
Associations
Bibliothèque
Demande de subvention
Contact
Menu
Vie municipale
Le maire & les élus
Comptes-rendus du conseil municipal
Arrêtés
Cadre de vie
Agenda
Commerces
Numéros utiles
Belleville Démocratie
Salle des fêtes
Travaux
Permanences sociales
Urbanisme
Elections
Démarches en ligne
Histoire
Les origines de Belleville
Guerre de 1870
Belleville au XXè siècle
La croix des Relevés
Le Phylloxera
Découverte
Circuits de randonnées
Les vignes
Phototèque
Photos
A la veille de la guerre
Culture
Associations
Bibliothèque
Demande de subvention
Contact
Transports - Mobilité
Professionnels
Environnement
Transports - Mobilité
Transports - Mobilité
Mobilité
Prise en charge obligatoire des frais de transports publics des salariés
Forfait mobilités durables (FMD)
Prise en charge des frais de carburant et d'alimentation des véhicules (prime carburant)
Plan de mobilité employeur
Circuler en zone à faibles émissions mobilité (ZFE ou ZFE-m)
Vignette Crit'Air pour un véhicule d'entreprise
Parcs de stationnement
Obligation d'installation d'infrastructures de stationnement des vélos
Infrastructures obligatoires de recharge des véhicules électriques
Ombrage des parcs de stationnement existants de plus de 1 500 m²
Ombrage et gestion des eaux pluviales des parcs de stationnement construits ou rénovés
Bonus écologique et prime au rétrofit
Prime au rétrofit pour les véhicules d'entreprise individuelle
Prime au rétrofit pour les véhicules de société
Fiscalité
Versement mobilité
Taxes sur l'affectation des véhicules de tourisme (ex-TVS)
Taxe sur l'affectation des véhicules lourds de transport de marchandises (ex-taxe à l'essieu)
Remboursement partiel de l'accise sur les énergies (gazole) pour transporteurs routiers de marchandises et de personnes (ex-TICPE)
Réduction d'impôt sur les sociétés pour mise à disposition d'une flotte de vélos
Questions / Réponses
Les entreprises peuvent-elles bénéficier de la prime à la conversion ?
Les entreprises peuvent-elles bénéficier du bonus écologique ?
Site réalisé et Suivi par lenumeripole.fr
-
Hébergement Internet par Net15
-
Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie
-
Conditions Générales d'Utilisation
